Marque expirée - Marque en non vigueur

SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS
VALOIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3465606
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS de VALOISSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Lieudit « Le Prieuré »,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS est expirée depuis le 28 novembre 2016.

VALOISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , INCOGNITO , LANDMARK , EASY COSM , EQUADEL


VALOIS SAS Société par Actions Simplifiée - Lieudit « Le Prieuré »,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Produits de parfumerie ; parfums ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; préparations cosmétiques solaires : crèmes, gels, huiles à usage non médical ; huiles à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques pour le soin des mains ; produits de maquillage.

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser.

Papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; affiches ; photographies ; papeterie ; porte-affiches en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; couvertures (papeterie) ; papier d'emballages ; feuilles (papeterie) ; revues et catalogues ; magazines ; journaux.

Distributeurs (à l'exception de ceux automatiques et ceux à prépaiement) à savoir : vaporisateurs de parfums, vaporisateurs de lotions cosmétiques, pulvérisateurs de parfums, pulvérisateurs de lotions cosmétiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; courrier publicitaire ; affichage ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités.